Calcul du taux de remplacement en cas d’arrêt de travail : outil et calcul
En cas d’arrêt de travail, le salarié peut percevoir un revenu de remplacement appelé « maintien de salaire » qui vise à compenser la perte de ses revenus engendrée par la suspension de son contrat de travail. Ce revenu est composé de plusieurs indemnités :
- Indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) versées par l’Assurance maladie ;
- Indemnités complémentaires versées sous conditions par l’employeur ;
- Éventuellement les indemnités découlant d’une prévoyance complémentaire mise en place au sein de l’entreprise.
Cet article se concentre uniquement sur les indemnités de prévoyance complémentaire.
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Qu’est-ce que le taux de remplacement pour arrêt de travail ou invalidité ?
Le taux de remplacement détermine le niveau de revenu qu’une personne conserve durant son arrêt de travail ou son invalidité.
Quel salaire de référence vous devez choisir en tant qu’employeur pour les arrêts de travail de vos salariés ?
Le montant de l’indemnisation de la prévoyance complémentaire est généralement calculé sur la base de ce que l'on appelle le "salaire de référence".
Cette définition est libre et purement contractuelle. Le salaire de référence peut également inclure d’autres éléments de paie variables (primes diverses, bonus…).
Certaines fois, le salaire de référence est limité non pas au brut mais au salaire net.
Nous avons créé un outil très simple sur Excel pour vous permettre de calculer le taux de remplacement d'un salarié en cas d'arrêt de travail.
Cas 1 : Garantie de l’assureur en salaire net
Garantie de l’assureur en pourcentage du salaire net : fixée par vous (95% ici par exemple)
Résumé du cas net : le salarié perçoit donc 83% de son salaire NET habituel, grâce à une garantie de l’assureur fixée à 95% du salaire net.
Cas 2 : Garantie de l’assureur en salaire Brut
Garantie de l’assureur en pourcentage du salaire brut : fixée par vous (85% ici par exemple)
Résumé du cas brut : le salarié perçoit donc 99% de son salaire NET habituel avec une garantie de l'assureur fixée à 85% du salaire brut.
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Comment calculer le taux de remplacement en cas d’arrêt de travail ?
Étape 01 : vérifier les données dont vous aurez besoin pour le calcul
La checklist des données dont vous aurez besoin pour le calcul :
Étape 02 : les paramètres à prendre en compte
(Salaire retenu/91,25)
Comme mentionné précédemment, pour la prochaine étape, deux façons de calcul sont possibles pour les entreprises et sont en fonction du contrat d’assurance (sauf mention spécifique dans les accords de branche).